Mentions Légales

Société

Le site https://hub.bleulibellule.com est édité par la Société CSP Logistics

CSP Logistics
1 Allée du Piot
30660 Gallargues Le Montueux
Tél : +33 (0)4 30 67 67 67

> SIRET : 411 350 481 00056
> APE : 4645Z
> Numéro de TVA Intracommunautaire : FR92 411 350 481

Propriété intellectuelle

Tous les éléments constitutifs du site (photos, images, logos,…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d’administration, services proposés…) sont protégés par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf  cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de la société Bleu Libellule. Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. La société Bleu Libellule autorise uniquement la reproduction d’extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale d’un contenu du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du « inline linking » et du « framing »…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits. Si vous souhaitez un échange de liens avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter la société Bleu Libellule. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

STATUT DES LIENS ET DES CONTENUS

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, la société Bleu Libellule ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Nous vous remercions de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

Aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur le site. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considérés comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Ses traitements sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ». Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer

> Par courrier à l’adresse suivante : Bleu Libellule – CSP Logitics – 1 allée du Piot – 30660 Gallargues Le Montueux, France

MODALITÉS D’EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS (DROIT NE POUVANT ÊTRE EXERCÉ SUR PLACE)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES

Merci de vous référer à la rubrique « protection des données ».

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DES DONNÉES

Ce site internet a été réalisé par le service informatique.

Retour en haut